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  1. Nous demandons aux parents de prendre connaissance de ce règlement avant d’inscrire leur enfant, ceci afin d’éviter toutes discussions ultérieures.
  2. Les nouveaux parents rempliront une fiche d’inscription et signeront un règlement d’ordre intérieur.
  3. L’accueil des enfants est assuré de 08h00 à 17h30’Les parents s’engagent à respecter scrupuleusement cet horaire, et en cas de force majeure, à avertir, dès que possible, l’accueillante si toutefois un empêchement devait survenir et que l’heure de reprise soit prolongée au-delà de 17h30’. En cas de retours tardifs trop fréquents, nous nous verrons dans l’obligation de facturer 4 Euros par quart d’heure de retard entamé. 
  4. Pension : voir la page sur les tarifs 
    • A l’inscription, 150 Euros seront demandés pour réserver la place de l’enfant. Les 150 Euros seront décomptés lors du dernier mois de présence de l’enfant. Cette somme reste acquise à l’accueillante en cas de désistement d’inscription annoncée moins de deux mois avant le premier jour théorique de garde.
    • Il y a lieu de prévenir l’accueillante au moins trois mois à l’avance, par écrit, du départ définitif de l’enfant. Si cette condition ne devait pas être respectée, l’accueillante se réserve le droit de réclamer deux mois de pension  à titre d’indemnités de rupture du contrat.
    • Le payement de la pension est anticipatif et payable le 1er du mois.
    • Les absences de l’enfant pour cause de maladie ou autre ne seront ni remboursées ni portées au crédit pour un autre mois.
  5. Afin de permettre une bonne organisation de l’accueil, les parents sont priés de signaler toute absence avant 09h00.
  6. L’ accueil étant agréé et surveillé par l’O.N.E, toutes les dispositions légales et réglementaires de cet organisme seront appliquées. En cas de mécontentement, les parents peuvent toujours téléphoner ou aller à l’O.N.E. pour exposer les motifs de leur mécontentement.
  7. Congés :
    • L’accueil ne sera pas assuré les jours fériés légaux ; les jours fériés légaux tombant le week-end seront récupérés à la bonne convenance de l’accueillante.
    • L’accueillante se réserve le droit de prendre ses congés à raison de maximum 8 semaines par année
    • La semaine de congé à Pâques et la semaine de congé à Noël seront facturées. Les autres semaines de congé ne seront pas facturées aux parents.
  8. A apporter dès le 1er jour de présence de l’enfant :
    • 1 paquet de langes.
    • 1 pyjama pour la sieste
    • 1 paire de bottes pour le jardin
    • 1 vêtement de rechange (+ paire de pantoufles pour les « grands »)
    • poudre de lait pour les nourissons.
    • 1 anti-fièvre
  9. Aspect médical :
    • Maladies : les enfants souffrant et contagieux ne peuvent être admis. Le retour de l’enfant ayant souffert de maladie contagieuse ne pourra se faire que sur présentation d’un certificat médical de réintégration. Les parents seront avisés par l’accueillante de tout changement concernant l’état de santé de leur enfant et seront avertis si ce dernier faisait beaucoup de température. ( plus de 39°).
    • Les enfants souffrant de maladie bénigne sont admis (rhumes, otites, angines,…) à la condition que nous soyons en possession endéans les 48h, des médicaments adéquats pour les soins de l’enfant, faute de quoi nous nous verrons dans l’obligation de l’exclure du milieu d’accueil jusqu’à la guérison totale.
    • En cas d’accident, les parents seront immédiatement avisés. Toutefois, en cas d’urgence, l’accueillante prendra toutes les dispositions qu’elle estime nécessaire et assurera le transfert de l’enfant vers l’hôpital le plus proche.

L’accueillante est couverte par une assurance responsabilité civile. 

En contrepartie de la bonne observation du présent règlement, nous nous engageons à offrir à votre enfant un cadre de vie épanouissant, un accueil et un encadrement bienveillant et professionnel.